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Déchets de bois et sous-produits de bois




Définition

La filière bois produit des déchets depuis l’exploitation jusqu’à la fin de vie des produits :

  • les déchets de l’exploitation forestière : houppiers et branchages, écorces, sciures, souches,
  • les déchets de scierie de première transformation du bois : écorces, sciures, dosses et délignures ou plaquettes, chutes courtes,
  • les produits des industries de la seconde transformation (ameublement, menuiseries industrielles et du bâtiment, charpentiers) : sciures, chutes de bois, copeaux d’usinage, poussières de ponçage,
  • les produits provenant des objets usagés : bois de chantier et de démolition, meubles, déchets résultant de l’utilisation des emballages en bois (palettes, caisses ou emballages en bois léger).

Les déchets de bois traités ou souillés sont, en fonction de leur teneur en substances dangereuses, considérés comme des déchets dangereux. Ils doivent donc être collectés et traités de la même manière que les déchets par lesquels ils ont été souillés (solvants, peintures, ...).

Cas particuliers : Dans le cas de la contamination du bois dans un bâtiment par des termites, l’occupant ou le propriétaire le cas échéant d’un immeuble bâti ou non doit, dès qu’il a connaissance de la contamination de ce dernier, déclarer en mairie la présence de termites.

Fiches en lien avec les déchets de bois :

Quelques chiffres

Selon une étude CTBA (Centre Technique du Bois et de l’Ameublement), le gisement de déchets bois produits au sein des entreprises de première et seconde transformation (au total, activité de sciage, emballage, construction et ameublement), est estimé à environ 12 millions de tonnes.
A cela s’ajoute un volume de 4 millions de tonnes de déchets bois issus des chantiers du bâtiment.
Selon une étude réalisée par Andersen (pour le compte de l’ADEME), 90% du gisement de déchets bois produits au sein des entreprises de première et seconde transformation est déjà valorisé. (Source ADEME)

En Picardie, 14751t de déchets de bois ont été collectés en déchèteries en 2008. Le gisement de déchets de bois industriels a été estimé à 34 943t. (Source Inventaire des déchets ménagers et assimilés de 2008, ADEME)

Les déchets de l’exploitation forestière sont bien valorisés en Picardie du fait du développement des chaufferies bois en Picardie et de la forte demande en bois du Nord de la France.

Cadre réglementaire

Les déchets de bois ne sont pas soumis à une réglementation spécifique et dépendent de la réglementation générale sur les déchets. Ils sont considérés comme non dangereux, sauf s’ils sont souillés par des produits dangereux et ils doivent alors être éliminés dans les filières adaptées.

Les dépôts de déchets et de sous produits de bois sont soumis à la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement sous la rubrique 1532. Les dépôts sont soumis à :
–* autorisation lorsque la quantité stockée est supérieure à 20 000 m3,
–* déclaration lorsque la quantité stockée est supérieure à 1 000 m3 mais inférieure ou égale à 20 000 m3.

La combustion de déchets de bois relève de l’application générale de la législation sur les installations classées pour la protection de l’environnement. La circulaire du 10 avril 2001 relative aux installations classées pour la protection de l’environnement (Pollution de l’air et combustion du bois, Cas particulier des déchets de bois) autorise la combustion contrôlée des déchets de bois faiblement adjuvantés.

Le règlement sanitaire rappelle que le brûlage à l’air libre est interdit.

Les emballages en bois sont soumis à une réglementation spécifique figurant aux articles suivants du Code de l’Environnement :
- Aux articles R. 543-66 à R. 543-74 pour les déchets d’emballages dont les détenteurs finaux ne sont pas les ménages imposant la valorisation des déchets d’emballages ;
- Aux articles R. 543-53 à R. 543-65 pour les déchets d’emballages dont les détenteurs finaux sont les ménages, ils s’appuient sur la responsabilité élargie du producteur en rendant obligatoire la contribution à l’élimination des déchets d’emballage par les producteurs. Trois possibilités sont offertes à ces industriels :

  • mettre en place un dispositif de consignation de leurs emballages ;
  • organiser eux-mêmes la reprise de leurs emballages en vue de leur valorisation,
  • transférer leurs responsabilités à des organismes agréés par les pouvoirs publics.

- A l’article R. 541-14 qui fixe des objectifs minimaux de recyclage de 15% en poids pour le bois.
Les articles R.543-42 à R.543-52 précisent les exigences de prise en compte de l’environnement dans la fabrication de l’emballage.
Les seuls modes de valorisation autorisés sont la réutilisation, la valorisation matière, la valorisation énergétique. L’envoi direct en décharge, l’incinération sans récupération d’énergie tout comme le brûlage à l’air libre sont interdits.

Codes possibles de ces déchets selon l’annexe II de l’article R.541-8 du code de l’environnement

03 01 Déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles :
03 01 01 déchets d’écorce et de liège
03 01 04* sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses
03 01 05 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04
03 03 Déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier :
03 03 01 déchets d’écorce et de bois
15 01 03 emballages en bois
17 Déchets de construction et de démollition (y compris déblais provenant de sites contaminés)
17 02 01 bois
17 02 04* bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances.
19 12 Déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple : tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs :
19 12 06* bois contenant des substances dangereuses
19 12 07 bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06
20 Déchets municipaux (déchets ménagers et déchets assimilés provenant des commerces, des industries et des administrations) y compris les fractions collectées séparément :
20 01 37* bois contenant des substances dangereuses
20 01 38 bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37

(* : Déchets dangereux)

Codes déchets (annexe II)

Quelles solutions pour les sous-produits et déchets de bois ?

Prévention / Réduction

Afin de limiter la production de déchets et d’optimiser la valorisation, un certain nombre d’actions peuvent être menées au sein de l’entreprise :

  • réduire à la source les chutes et les déchets de fabrication en agissant sur les procédés,
  • trier pour mieux valoriser : les déchets de bois générés en mélange par le secteur de la seconde transformation ainsi que les produits d’ajouts (peintures, colles ...) rendent encore trop souvent la valorisation difficile. La séparation du bois brut du bois traité permet une revalorisation et un traitement plus économique ;
  • négocier le retour au fournisseur des emballages en bois,
  • utiliser des palettes consignées,
  • opter pour des formats (palettes) réutilisables par l’entreprise ou acceptés par les réparateurs.

Gestion

Des bennes, facilement identifiables et réservées aux déchets de bois, doivent être mises en place pour réaliser le tri.
Les conteneurs doivent être de dimension adaptée à la taille des déchets et aux conditions d’enlèvement (exemple : bennes sur chantier de démolition).
Il est obligatoire de séparer les déchets d’emballages en bois des autres déchets.
Les déchets de bois traités ou souillés par des substances dangereuses doivent être stockés séparément des déchets non souillés.
Les déchets de bois non traités, s’ils sont destinés à la valorisation énergétique, doivent être entreposés à l’abri de l’humidité afin de conserver leur pouvoir calorifique.
De manière à éviter les risques de propagation en cas d’incendie, le stockage doit être propre et bien rangé. Il faut prévoir des extincteurs à proximité.
Pour les palettes, le stockage en piles plutôt qu’en vrac est à privilégier pour permettre leur réemploi
Si le bois n’est pas destiné au réemploi, il peut être broyé pour gagner en volume et diminuer le coût de transport.

Collecte

Les particuliers ou les entreprises produisant des petites quantités de déchets de bois peuvent les déposer en déchèteries (sous réserve d’acceptation).

Les déchets provenant d’objets usagés comme les meubles, les palettes ou autres emballages en bois peuvent être donnés aux recycleries qui les répareront pour qu’ils soient réutilisés.

Pour des quantités plus importantes, les entreprises peuvent faire appel à un prestataire spécialisé dans la collecte des déchets non dangereux, il prendra en charge le ramassage, le stockage et le broyage des déchets de bois pour les répartir ensuite en fonction des critères de qualité.

Réemploi et valorisation

Réemploi
Les déchets d’emballages, types caisses ou palettes, et les meubles peuvent être réemployés en l’état ou subir une réparation pour être réutilisés.

Valorisation
Tous les sous-produits de la filière bois sont techniquement valorisables (valorisation énergétique ou matière). Mais, les sous-produits en mélange générés par le secteur de la seconde transformation ainsi que les produits d’ajouts (clous, peintures, produits de traitement et résines) peuvent constituer un obstacle à la valorisation.

Valorisation matière
Les déchets de la filière bois peuvent subir plusieurs types de valorisation matière :

  • Fabrication de pâte à papier avec les plaquettes et délignures de bois résineux ainsi que les plaquettes de bois feuillus.
  • Fabrication de panneaux de particules, de produits composites, qui constituent un réel débouché pour les produits connexes du bois.
  • Fabrication de compost à partir d’écorces ou autres sous-produits broyés.
  • Utilisation des écorces pour le paillage des espaces verts et des plantations.
  • Utilisation des sciures et copeaux pour les litières animales.
  • Utilisation de plaquettes en remplacement de la paille (dans les haras).
  • Fabrication de charbon de bois.

Les déchets de bois sont aussi parfois employés pour :

  • Le nettoyage des sols,
  • Le fumage des viandes et poissons,
  • Le dégraissage des pièces métalliques.

Des projets de recherche sont en cours pour étudier d’autres valorisations matières (biocarburants, aliments pour bétail, extraction de composés chimiques, liquéfaction...).

Valorisation énergétique
Le bois est un excellent combustible permettant la récupération de chaleur ou d’électricité. La combustion peut se faire à l’état de déchet brut ou sous forme de produit préparé : granulés, briquettes, bois déchiqueté.
Seuls les déchets et sous produits de bois non souillés peuvent être utilisés pour la valorisation énergétique dans des chaufferies à bois.
La combustion à des fins énergétiques peut se faire, soit sur le site générateur lui-même, soit dans des bâtiments à usage collectif (lycées, hôpitaux, maisons de retraite, habitat collectif).Le chauffage au bois est une alternative intéressante au chauffage au fioul, gaz et électrique lorsque le site permet l’implantation de la chaufferie et du silo, et lorsque le gisement est proche.
La valorisation énergétique peut aussi constituer une source d’économie fort appréciable pour les petites entreprises qui, du fait de leur difficulté à produire des déchets homogènes trouvent difficilement des débouchés intéressants. D’autre part, le prix du bois devrait rester assez stable, accentuant ainsi la rentabilité économique de la filière au fil des années.
Pour donner confiance dans l’utilisation du bois-énergie, et organiser le marché, il est impératif de structurer une véritable filière avec les professionnels et les utilisateurs offrant des garanties sur les quantités, la qualité et les prix.

Aspect technique

En valorisation énergétique, le taux d’humidité est un paramètre important dont il faut tenir compte : les déchets secs conviennent pour toutes les chaufferies, les déchets humides ne peuvent être brûlés que dans des chaufferies adaptées et de grosse puissance.

PCI (Pouvoir Calorifique Inférieur) des sous-produits de scierie : 2300 Kcal/kg
PCI des sous produits secs (menuiserie, meubles, palettes) : 3800 Kcal/kg.

Le PCI du produit humide varie fortement suivant la teneur en humidité (ex : le pouvoir calorifique du hêtre varie de 4500 à 2175 Kcal/kg pour un taux d’humidité de 0 à 80 %).

Traitement
Les déchets ou sous produits du bois traités ou souillés par des substances dangereuses, ne peuvent être valorisés compte tenu de leur dangerosité. Ils sont traités ou incinérés selon les filières d’élimination des déchets dangereux

Transport

La sciure en vrac doit être transportée dans des camions bâchés pour éviter les envols.
Le transporteur doit déclarer sont activité en préfecture si la quantité transportée dépasse 500kg de déchets non dangereux par chargement.

Interdictions

Il est interdit de brûler les déchets de bois, y compris issus de l’entretien des jardins, à l’air libre ou de les abandonner.
Il ne faut pas jeter les déchets de bois avec les ordures ménagères.
Le bois traité ou souillé ne doit pas être brûlé dans une cheminée ou à l’air libre.

A savoir

Le Programme Bois-énergie 2000-2006 mis en place par l’ADEME, a assuré en moyenne la substitution annuelle de 45 000 tep (tonne équivalent pétrole) d’origine fossile soit environ 320 000 tep en 7 ans. Le programme Bois-énergie a été reconduit pour les années 2007-2010. Il a pour objectif de valoriser la biomasse en tant que source d’énergie dans le secteur collectif et industriel en augmentant de 290 000 tep d’énergie fossile substituée sur 3 ans soit 80 000 tep supplémentaires par an. (Synthèse du rapport d’activités bois énergie, 2000-2006 )

En Picardie
Exemples de chaufferies bois industrielles et collectives :

  • VKR (séchage), Feuquières en Vimeu.
  • Centre Hospitalier Philippe Pinel d’Amiens,
  • Ville de Montdidier pour un groupe scolaire,
  • Ville d’Holnon pour les bâtiments communaux,

D’autres chaufferies bois sont en projet à : Breteuil-sur-Noye pour la piscine, le gymnase et le collège ; Creil…

En Picardie, le bois énergie représente environ 250 000 tep/an dans la consommation énergétique primaire. A ce jour, il existe une dizaine de chaufferies bois. De plus, on recense aujourd’hui 15 réseaux de chaleur en Picardie, dont 5 réseaux sont alimentés en partie par le bois énergie.
Le Conseil Régional a soutenu l’organisation d’une filière Bois Énergie en Picardie, qui s’est traduite par la création d’une société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) Picardie Energie Bois, et par le soutien à l’association Nord Picardie Bois.
Le SCIC Picardie Energie Bois rassemble plusieurs catégories de membres socio économique, les détenteurs de matières premières ligneuses (propriétaires forestiers et agriculteurs, scieurs, menuisiers, professionnels du déchet et du paysage…), les professionnels disposant d’équipements de conditionnement / stockage et les collectivités locales, dans le but de collecter des matières premières ligneuses, de les transformer en combustible et d’assurer la livraison aux chaufferies collectives (et industrielles) picardes.
Nord Picardie Bois est une association interprofessionnelle de la filière bois qui fédère l’ensemble des acteurs de la filière (forêts, scieries, négoces, papetiers…) et développe le marché du bois.

Pour en savoir plus

L’ADEME met en ligne gratuitement sur son site Internet un logiciel servant aussi bien pour la création que pour la reconversion d’une chaufferie existante. Bioreso3 est un outil simplifié d’étude technico-économique d’un projet de chaufferie automatique au bois (0,15 MW < puissance bois < 6 MW) avec ou sans réseau de chaleur. (Outils mis à disposition de l’ADEME )

Sites internet

Prestataires et acteurs : Déchets de bois

Prestataires picards

Département : 02
DUCAMP - 02100 SAINT QUENTIN
EMMAUS - 02200 Soissons
EMMAUS 02 - 02140 SAINT-GOBERT
EMMAUS BERRY AU BAC - 02190 BERRY AU BAC
GESTPAL PICARDIE - 02100 SAINT-QUENTIN
MAGUIN S.A.S. - 02800 CHARMES
MS2R AGENCE CHAMPAGNE - 02300 CHAUNY
NOVEPAL - 02200 SOISSONS
PGS NORD - 02720 HOMBLIERES
PICARDIE ENERGIE BOIS - 02000 LAON
SAICA PAPER VENIZEL - 02200 VENIZEL CEDEX
SARL PK 2014 - 02210 BRECY
SARL VALOR BAT - 02700 Condren
SAS ETS HAUBOURDIN - 02100 SAINT-QUENTIN
SCIERIE DEQUECKER - 02604 VILLERS-COTTERETS CEDEX
SOCIETE DE PARTICIPATION PARISIENNE DES SCIURES - 02600 VILLERS COTTERETS

Département : 60
AGRI ENVIRONNEMENT - 60155 RAINVILLERS
BAFI - 60700 SACY-LE-GRAND
CARRIERES CHOUVET - 60000 ALLONNE
DERIVERY Louis - 60120 BACOUEL
EMMAUS - 60000 BEAUVAIS
EMMAUS - 60600 CLERMONT ERCUERY
LES ATELIERS DE LA BERGERETTE - 60000 BEAUVAIS
LETOMBE MICHEL - 60420 MAIGNELAY MONTIGNY
MAES PALETTES - 60112 MILLY-SUR-THERAIN
MS2R - 60230 VIOLAINES
RECYCLERIE / DECHETERIE CREVECOEUR-LE-GRAND - 60360 CREVECOEUR-LE-GRAND
RECYCLERIE DU PLATEAU PICARD - 60130 SAINT-JUST-EN-CHAUSSEE
RODE PALETTES PICARDIE - 60120 BRETEUIL
S.E.V.P. DÉCHETS - 60170 PIMPREZ
SARL ENTREPRISE FLANDRIN - 60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT
SAS BUTIN SEDIC - 60540 BORNEL
Valorisol-Ecobois - 60175 Villeneuve les sablons
VBC 3000 - 60155 RAINVILLERS

Département : 80
AMIENS PALETTES SERVICE (APS) PGS PICARDIE - 80260 POULAINVILLE
ASSOCIATION L'ESCALE - 80300 ALBERT
CONTESSOTTO PALETTES - 80290 POIX-DE-PICARDIE
DULIN PATRICE - 80710 QUEVAUVILLERS
EMMAUS - 80450 CAMON
LA BROCANTE DU BRICOLEUR - 80890 CONDE-FOLIE
LA RAINNEVILLOISE - 80260 RAINNEVILLE
LES ASTELLES - 80016 AMIENS cedex 1
MULTI SERVICES RECUPERATION ET REEMPLOI MS2R 80 - 80134 HANGEST-EN-SANTERRE
NOBECOURT PERE ET FILS - 80400 HOMBLEUX
NORD PICARDIE BOIS - 80044 Amiens Cedex 1
SA - 80600 DOULLENS
SECODE - 80680 SAINS-EN-AMIENOIS
VANNIER MANUTENTION - 80190 MESNIL-SAINT-NICAISE
VIDAM - 80100 ABBEVILLE
VIDAM - 80100 ABBEVILLE
VIDAM - 80048 AMIENS CEDEX 1
VIDAM SAS - 80048 AMIENS CEDEX 1
VIDAM SAS - 80048 Amiens Cedex 1
VIDAM VTS - 80000 AMIENS

Prestataires dans les autres départements

Département : 27
HEMERY FRERES - 27670 BOSNORMAND
M-REAL ALIZAY - 27460 ALIZAY

Département : 59
SCHAEFER MARC - 59175 VENDEVILLE
SELVA - 59113 SECLIN
Wagret - 59500 Douai

Département : 62
STORA ENSO CORBEHEM - 62112 CORBEHEM

Département : 75
ECO-BOIS & SYPAL (Syndicat National des fabricants de palettes en bois) - 75008 PARIS

Département : 76
IKOS ENVIRONNEMENT - 76260 EU
LINEX PANNEAUX - 76197 YVETOT Cedex
TRIADIS - 76100 Rouen

Département : 92
RMP DERICHEBOURG - 92230 GENNEVILLIERS

Département : 95
VIDAM - 95310 SAINT OUEN L\'AUMÔNE


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